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Groupe Patrimoine Vaud (GPV)
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Règlement
interne du Groupe Patrimoine Vaud
de la Société Suisse de Spéléologie (SSS) |
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Membres
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Le GPV s’intéresse aux problématiques et activités liées à la protection du patrimoine spéléologique et karstique, en particulier dans le canton de Vaud. Tout spéléologue peut s’inscrire au GPV et participer à ses séances. Décisions : Les décisions qui touchent aux structures du GPV, à son capital ou au présent règlement doivent figurer à l’ordre du jour de la séance. Les décisions sont prises par les clubs vaudois de la SSS, qui possède automatiquement une voix, et par les autres clubs ou groupes admis au GPV. L’admission au GPV d’un autre club ou groupe actif dans le canton requiert une décision à la majorité absolue du total des voix attribuées. Chaque club ainsi admis possède une voix. Pour faire valoir sa voix, un club doit envoyer au moins un représentant ; Le vote par procuration n’est pas admis. Avant un vote, si plusieurs représentants d’un club sont présents, ces derniers s’entendent afin de n’exprimer qu’une voix. Sauf pour les exceptions prévues par le règlement, les décisions se prennent à la majorité des voix représentées. Représentation : Le GPV désigne un coordinateur ou une coordinatrice qui anime le groupe et le représente aux séances de la Commission du Patrimoine de la SSS. Convocations et informations : Les convocations aux séances doivent être envoyées au minimum deux semaines à l’avance aux présidents des clubs vaudois et aux membres du GPV. Les comptes-rendus des séances et autres informations sont envoyées aux présidents des clubs vaudois et aux membres du GPV. Finances : Le GPV désigne un caissier ou une caissière qui présente les comptes une fois par année lors d’une séance où ce point figure à l’ordre du jour. Le GPV possède un compte affecté à la collecte des fonds qui lui reviennent dans le cadre de ses activités. L’argent disponible est destiné à faciliter ses activités, à couvrir au besoin ses frais de fonctionnement et à soutenir d’autres actions dont les buts sont similaires à ceux du GPV. Le GPV n’est pas autorisé à contracter de dettes. Dissolution : La dissolution du GPV requiert la majorité absolue des voix attribuées. En cas de dissolution du GPV, ses biens et ses archives sont remis automatiquement à la SSS. Adopté à Nyon le 18 février 2003 |